Présentation du site :
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur l’association Terre d’Abeilles et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de l’association Terre d’Abeilles.

Sa Directrice de publication est Béatrice ROBROLLE-MARY.

Respect des droits de propriété et marques :
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de Terre d’Abeilles. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Terre d’Abeilles ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Terre d’Abeilles ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Terre d’Abeilles se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Respect des images :
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Terre d’Abeilles et/ou sont utilisées par Terre d’Abeilles avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Terre d’Abeilles. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Mise en garde générale :
Terre d’Abeilles ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Terre d’Abeilles s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Terre d’Abeilles ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Exclusion de responsabilité et indemnisation :
Terre d’Abeilles ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Terre d’Abeilles et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.